1 - Règles générales
Après confirmation de la Commande et sous réserve de parfait paiement du prix des produits commandés, le Vendeur s'engage à expédier à son client les produits commandés à l'adresse de livraison, selon les modalités de livraison des produits prévues dans les « conditions de livraison » accessibles en bas de chaque page du site via un lien hypertexte.
Le cas échéant, le client s'engage à régler à réception, toutes les taxes, droits, impôts et autres charges présents et à venir dus au titre de la livraison desdits produits eux-mêmes ; la responsabilité solidaire du Vendeur ne pouvant à aucun moment être engagée à ce titre.
Les Produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur sur le bon de commande.
Le Vendeur propose aux Acheteurs d'être livrés par la poste suivant le mode de Livraison à domicile avec signature.
Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l'Acheteur ne sera acceptée.
2 - Caractéristiques de la livraison par la Poste
L'Acheteur est livré à son domicile par un livreur de la Poste. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du Produit commandé reçoit un avis de passage du livreur, ce qui lui permet de contacter la Poste pour que la livraison s'effectue lors de la présence de l'Acheteur.
L'Acheteur est tenu de vérifier, en présence du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.
Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :
- d'appliquer la procédure de la Poste (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès de la Poste ;
- de signaler ces incidents au Vendeur.
3 - Délais
Le Vendeur expédiera les commandes accompagnées d’un bon de livraison dans un délai maximum de dix (10) jours ouvrés pour une livraison à destination de la France Métropolitaine, et de vingt (20) jours ouvrés pour une livraison à destination de toute autre destination, et ce à compter du jour suivant le paiement de la commande.
Toute commande enregistrée sur le Site du lundi au vendredi avant 11 heures sera traitée le jour même, après 11 heures, elle sera traitée le jour suivant. Toute commande passée le vendredi après 11 heures, le samedi et le dimanche sera traitée le lundi suivant, étant précisé que les commandes passées un jour férié seront traitées le jour ouvré suivant.
En cas de circonstances exceptionnelles ou lors de période de fortes activités, les délais d’expéditions peuvent être rallongés et s’étendre jusqu’à quinze (15) jours ouvrés
Les délais moyens au départ de l’établissement du Vendeur pour une livraison en France Métropolitaine, sont les suivants : deux (2) à sept (7) jours ouvrés.
Ces délais sont communiqués à titre indicatif.
Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages-intérêts, retenue ou annulation de la commande par l'Acheteur.
L'Acheteur ne pourra protester contre aucun retard d'exécution et/ou de livraison dans le cas où il ne serait pas à jour de ses obligations envers Le Vendeur notamment en matière de paiement, ou si Le Vendeur n'avait pas été en possession en temps utile des informations nécessaires à l'exécution des livraisons correspondantes.
Toutefois, et conformément aux dispositions de l'article L 121.20.3 du Code de la Consommation, les Produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où l'Acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix.
Faute de livraison à l'expiration de ce délai, sauf cas de force majeure l'Acheteur aura la possibilité d'annuler sa commande. Pour ce faire il devra dénoncer le contrat de vente par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. Ce droit devra toutefois être exercé dans un délai de soixante (60) jours ouvrés à compter de la date de livraison initialement prévue au contrat. Le cas échéant le Client retournera les produits s'ils ont été livrés et recevra du vendeur au plus tard dans un délai de trente jours la restitution de son paiement (prix du Produit et frais de livraison), à l'exclusion de toute indemnité.
En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l'Acheteur devra le signaler par écrit (courrier, télécopie ou via le formulaire de contact) afin d'améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre à Le Vendeur de procéder à une enquête auprès du transporteur.
Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu'à vingt et un (21) jours ouvrés. Si pendant ce délai, le Produit est retrouvé, il sera immédiatement réacheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande.
En revanche, si le Produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de vingt et un (21) jours d'enquête, Le Vendeur procèdera au remboursement du montant total de la commande au Client (prix du Produit et frais de livraison).
Dans l'hypothèse où le client souhaiterait que les Produits commandés soient livrés à deux adresses distinctes, il conviendra que ce dernier passe 2 Commandes distinctes.